FONTENEL
Marque suisse · 272747 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 272747
- Numéro de demande
- 02561/1974
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 24 mai 1974
- Enregistrée
- 2 oct. 1974
- Publiée
- 13 nov. 1974
- Radiée
- 18 déc. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 18.12.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 10 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.06.2024
- 10 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 10.06.2024
- 29 août 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE, Rue de Genève 122, Case postale 61, 1226 Thônex-Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.08.2023
- 29 août 2023
Fusionné
- Titulaire
- HENRI BADOUX SA, Route d'Ollon 8, 1860 Aigle → Schenk Suisse S.A., Place de la Gare 7, Case Postale 1048, 1180 Rolle
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 29.08.2023
- 18 nov. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- HENRI BADOUX SA, Avenue du Chamossaire 18, 1860 Aigle → HENRI BADOUX SA, Route d'Ollon 8, 1860 Aigle
Publié dans Swissreg le 18.11.2013
- 18 nov. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.11.2013
- 15 mars 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 51 du 15.03.2004
5 entrées antérieures
- 16 févr. 2004
Transféré
- Titulaire
- Henri Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → HENRI BADOUX SA, Avenue du Chamossaire 18, 1860 Aigle
- Mandataire
- Jean S. Robert, p.a. Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → MICHELI & CIE, Rue de Genève 122, Case postale 61, 1226 Thônex-Genève
Publié dans la FOSC No 31 du 16.02.2004
- 24 mai 1994
Prolongé
Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.1994
- 8 avr. 1994
Transféré
- Titulaire
- H. Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → Henri Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle
Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994
- 8 avr. 1994
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jean S. Robert, p.a. Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994
- 13 nov. 1974
Enregistré
Publié dans la FOSC No 266 du 13.11.1974
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.