FORMALO

Marque suisse · 272893 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
272893
Numéro de demande
04312/1974
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 août 1974
Enregistrée
2 oct. 1974
Publiée
18 nov. 1974
Radiée
25 mars 2025
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis · Papier et imprimés

Pâte à modeler, crayons et mines, porte-mines et stylos en tous genres, couleurs en pâte ou en tubes, articles pour peindre et dessiner.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 27 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.02.2018

  3. 14 févr. 2018

    Mandataire radié

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève) (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 14.02.2018

  4. 19 mars 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  5. 22 mars 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex (Genève) → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FOSC No 56 du 22.03.2004

  6. 22 mars 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 56 du 22.03.2004

  7. 4 mai 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 86 du 04.05.1994

  8. 23 mars 1994

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Fabrique Suisse de Crayons, Caran d'Ache Société Anonyme, chemin du Foron, 1226 Thônex → Caran d'Ache S.A., 19, chemin du Foron, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 58 du 23.03.1994

1 entrée antérieure
  1. 18 nov. 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 270 du 18.11.1974

Parties

Titulaire

Caran d'Ache SA

Caran d'Ache S.A.

19, chemin du Foron, 1226 Thônex

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION SA

Route de Florissant 10, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.