CM
Marque suisse · 272998 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 272998
- Numéro de demande
- 04330/1974
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CM ((fig.))
- Déposée
- 29 août 1974
- Enregistrée
- 10 oct. 1974
- Publiée
- 25 nov. 1974
- Protégée jusqu’au
- 29 août 2034
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.19
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Alliages et attachements en métaux précieux pour la prothèse dentaire; amalgame et mercure dentaire; appareils et fournitures pour médecins-dentistes et laboratoires dentaires; alliages et produits semi-ouvrés en métaux précieux pour la bijouterie et l'industrie; brasures argent pour l'industrie; médailles; carrures de boîtes de montres; bijouterie terminée et semi-ouvrée; alliances, bagues d'amitié.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cendres+Métaux Holding SA, rue de Boujean 122, 2504 Biel/Bienne → CMSA Holding SA, rue de Boujean 122, 2504 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 28.04.2026
- 12 juil. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.07.2024
- 6 août 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 6 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 25 juil. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cendres et Métaux S.A., 122, route de Boujean, 2504 Bienne → Cendres+Métaux Holding SA, rue de Boujean 122, 2504 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 25.07.2014
- 25 juil. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.07.2014
- 7 nov. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2005
- 21 juin 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 117 du 21.06.2004
2 entrées antérieures
- 8 avr. 1994
Prolongé
Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994
- 25 nov. 1974
Enregistré
Publié dans la FOSC No 276 du 25.11.1974
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.