SIGMA
Marque suisse · 273016 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 273016
- Numéro de demande
- 04430/1974
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SIGMA ((fig.))
- Déposée
- 5 sept. 1974
- Enregistrée
- 10 oct. 1974
- Publiée
- 27 nov. 1974
- Protégée jusqu’au
- 5 sept. 2034
- Classification de Vienne
- 28.07.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuilliers); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 avr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.04.2024
- 8 mai 2015
Transféré
- Titulaire
- Sigma Group AG, Müllerstrasse 3, 2562 Port → Boris Boyko, Martinova Emb. 62-4, 197110 St Petersburg, Fédération de Russie
- Mandataire
- Anwaltskanzlei Hanhart, RA Lic. iur. Andrea Hanhart, LL.M., Minervastrasse 99, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.05.2015
- 4 nov. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.11.2014
- 3 avr. 2014
Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Handelsgericht des Kantons Bern, Hochschulstrasse 17, Postfach 7475, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.04.2014
- 6 juin 2013
Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Handelsgericht des Kantons Bern, Hochschulstrasse 17, Postfach 7475, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 06.06.2013
- 10 juil. 2012
Transféré
- Titulaire
- Corona Watch SA, Müllerstrasse 3, 2562 Port → Sigma Group AG, Müllerstrasse 3, 2562 Port
Publié dans Swissreg le 10.07.2012
- 24 avr. 2006
Transféré
- Titulaire
- Sigma Watch AG, Müllerstrasse 3, 2562 Port → Corona Watch SA, Müllerstrasse 3, 2562 Port
Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2006
- 21 mars 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Xen SA, Güterstrasse 27, 2501 Biel → Sigma Watch AG, Müllerstrasse 3, 2562 Port
Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.2005
7 entrées antérieures
- 21 mars 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.2005
- 6 févr. 1995
Prolongé
Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.1995
- 22 déc. 1992
Transféré
- Titulaire
- Gve. Homberger, Fulton Watch, Co. GmbH, 29a, quai du Bas, 2500 Bienne → Xen SA, Güterstrasse 27, 2501 Biel
Publié dans la FOSC No 248 du 22.12.1992
- 22 déc. 1992
Mandataire radié
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans la FOSC No 248 du 22.12.1992
- 22 avr. 1985
Transféré
- Titulaire
- ORBIT S.A. (ORBIT Ltd.) (ORBIT AG), 4, rue Georg-Friedrich-Heilmann, 2502 Bienne → Gve. Homberger, Fulton Watch, Co. GmbH, 29a, quai du Bas, 2500 Bienne
Publié dans la FOSC No 91 du 22.04.1985
- 22 avr. 1985
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Soprintel S.A., 23-25, av. Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 91 du 22.04.1985
- 27 nov. 1974
Enregistré
Publié dans la FOSC No 278 du 27.11.1974
Parties
Titulaire
197110 St Petersburg, RU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.