DBF
Marque suisse · 273035 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 273035
- Numéro de demande
- 04641/1974
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DBF ((fig.))
- Déposée
- 28 juil. 1974
- Enregistrée
- 10 oct. 1974
- Publiée
- 30 nov. 1974
- Protégée jusqu’au
- 28 juil. 2034
- Remarques
- avec modification de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 17.09.1974
- Renouvelle
- 152759
- Classification de Vienne
- 05.01.01, 05.01.07, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Philippe Du Bois et fils S.A., 22, Grand'Rue, 2400 Le Locle → Philippe Du Bois et fils S.A., Hofackerstrasse 48, 4132 Muttenz
Publié dans Swissreg le 22.01.2026
- 22 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.01.2026
- 21 juin 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.06.2024
- 16 juil. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.07.2014
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 13 sept. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 177 du 13.09.2004
- 13 sept. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 177 du 13.09.2004
3 entrées antérieures
- 7 nov. 1994
Prolongé
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.1994
- 21 sept. 1994
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 183 du 21.09.1994
- 30 nov. 1974
Enregistré
Publié dans la FOSC No 281 du 30.11.1974
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.