OC
Marque suisse · 273420 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 273420
- Numéro de demande
- 03986/1974
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- OC ((fig.))
- Déposée
- 9 août 1974
- Enregistrée
- 31 oct. 1974
- Publiée
- 18 déc. 1974
- Radiée
- 5 mars 2025
- Motif
- Non prolongée
- Renouvelle
- 152783
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.03, 01.01.10, 03.13.02, 03.13.04, 26.04.03, 26.04.05, 26.04.13, 26.04.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Articles d'orfèvrerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 05.03.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 20 août 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Orfèvrerie Christofle, (société anonyme), 9, Rue Royale, 75008 Paris, France → Orfèvrerie Christofle, Société par actions simplifiée à associé unique, 9, Rue Royale, 75008 Paris, France
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 20 août 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 16 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
- 2 août 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 147 du 02.08.2004
- 8 mai 1996
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Orfèvrerie Christofle, (société anonyme), 8, Rue Royale, Paris 8e, France → Orfèvrerie Christofle, (société anonyme), 9, Rue Royale, 75008 Paris, France
Publié dans la FOSC No 89 du 08.05.1996
- 8 sept. 1994
Prolongé
Publié dans la FOSC No 174 du 08.09.1994
- 18 déc. 1974
Enregistré
Publié dans la FOSC No 296 du 18.12.1974
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.