Marque figurative
Marque suisse · 273431 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 273431
- Numéro de demande
- 04806/1974
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((montres)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((montres))
- Déposée
- 1 sept. 1974
- Enregistrée
- 31 oct. 1974
- Publiée
- 20 déc. 1974
- Radiée
- 4 avr. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Dépôt de la marque renouvelée: 26.09.1974
- Renouvelle
- 152600
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Pièces d'horlogerie en tous genres et leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 79 du 25.04.2005
- 6 oct. 1993
Prolongé
Publié dans la FOSC No 194 du 06.10.1993
- 20 avr. 1988
Transféré
- Titulaire
- Aubry frères S.A., 2725 Le Noirmont → Abraham Benzaquen Belilty, CL GL Macias, E- Melilla, Espagne, Jacob Benzaquen Belilty, CL Independencia, Ceuta;, adresse pour la correspondance:, CL GL Macias, Melilla, Espagne
Publié dans la FOSC No 90 du 20.04.1988
- 20 avr. 1978
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Société anonyme Aubry Frères, Montres Ciny (Aubry Brothers, Ciny Watch Limited), 2725 Le Noirmont → Aubry frères S.A., 2725 Le Noirmont
Publié dans la FOSC No 91 du 20.04.1978
- 20 déc. 1974
Enregistré
Publié dans la FOSC No 298 du 20.12.1974
Parties
Titulaire
E- Melilla, ES
adresse pour la correspondance: CL GL Macias, Melilla, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.