C
Marque suisse · 273723 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 273723
- Numéro de demande
- 02836/1974
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- C ((fig.))
- Déposée
- 6 juin 1974
- Enregistrée
- 19 nov. 1974
- Publiée
- 4 janv. 1975
- Radiée
- 12 janv. 2015
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec remplace internationale et radiée pour le territoire suisse
- Renouvelle
- 331777
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques · Peintures et vernis · Cosmétiques et produits de nettoyage · Huiles, combustibles et bougies · Produits pharmaceutiques · Métaux et produits métalliques · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Véhicules · Bijouterie et horlogerie · Instruments de musique · Papier et imprimés · Caoutchouc, plastiques et isolants · Cuir et bagages · Matériaux de construction non métalliques · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Cordes, tentes et fibres brutes · Fils · Tissus · Vêtements et chaussures · Mercerie · Tapis et revêtements de sol · Jeux, jouets et articles de sport · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées · Tabac et articles pour fumeurs
Produits agricoles, produits pour le jardinage et d'horticulture, graines et semences; produits pour conserver et colorer les aliments; produits de l'industrie du tabac; tabac manufacturé; articles pour fumeurs; préparations hygiéniques; préparations alimentaires diététiques; désinfectants; préparations pour la destruction des animaux et des plantes; instruments, appareils, ustensiles et matériaux pour l'hygiène, en tissu, verre, caoutchouc, métal et matière plastique; matériel de pansement; bandages; instruments, appareils et ustensiles de toilette; rasoirs et lames; produits chimiques pour usages scientifiques, photographiques et agricoles; produits pour éteindre le feu, pour souder; matières colorantes, couleurs, bronzes, or en feuilles, métaux en feuilles, vernis, laques, colles, émaux, mordants, résines; produits pour la conservation du fer et du bois, produits contre la rouille; huiles et graisses industrielles; engrais; parfumerie et produits cosmétiques, savons, lotions, peignes, éponges; produits pour le lavage et le blanchiment, produits et ustensiles pour nettoyer, abraser et polir; cires, cirages et encaustiques; produits pour conserver et nettoyer les cuirs; produits solides et liquides pour enlever les taches; produits de l'industrie textiles, accessoires pour la fabrication du linge et du vêtement, à savoir fil, aiguilles, épingles, élastiques, articles de mercerie, chapeaux, coiffures; articles de mode, à savoir articles de bain, passementerie, fleurs artificielles, mannequins et dispositifs d'étalage, patrons de mode, pantoufles, habits, chemiserie, rubans, ouvrages pour dames, broderie, colifichets, gants, bretelles, cannes, parapluies, articles de brosserie et de vannerie, pinceaux et plumeaux; produits de la tannerie; fourrures, pelleterie; cuir ou imitations cuir; chaussures et accessoires de chaussures; articles de sellerie, maroquinerie, malles, valises, coffres; produits de la fabrication du papier; papiers et cartons; articles de papeterie; produits des arts graphiques; clichés, pierres, lithographiques, plaques d'impression; objets d'art; sculptures sur bois; ustensiles, matériel et machines pour écrire, dessiner, peindre et modeler; ustensiles, matériel et machines de bureaux; jouets, jeux, articles de sport et de gymnastique; meubles en bois et en métal, en osier, jonc et rotin; articles de literie confectionnés ou non; miroirs; matériel pour tapissiers, servant à la décoration des appartements; tissus d'ameublement, tentes; lustrerie; voitures d'enfants, berceaux; instruments et appareils de musique, parties desdits; papier de musique; horlogerie, montres et parties de montres; articles de bijouterie et d'orfèvrerie; travaux de gravures; cadres; garnitures d'arbres de Noël; ustensiles et instruments de pesage; appareils et instruments de mesure; appareils photographiques et tous accessoires, films, plaques, papiers photographiques; appareils et dispositifs cinématographiques; machines parlantes, disques; appareils électriques pour usage ménager; matériel pour l'installation électrique; matières et appareils pour l'éclairage et le chauffage; appareils et installations de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et d'aspiration de poussière; installations de bain; appareils et installations pour téléphoner et télégraphier, pour la TSF et la télévision, ainsi que leurs parties. Matériaux de bourrage et de garnissage; matières calorifuges et isolantes; allumettes et produits analogues; métaux communs travaillés; instruments agricoles à main; petite quincaillerie pour le bâtiment; coutellerie; ustensiles et outils pour l'entretien de la maison, de la cuisine, de la cave et du jardin, à savoir balais, pelles, bêches, râteaux; corderie; petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, en émail, en fer étamé, en fer poli, en fonte, en fer galvanisé ou en aluminium; fourneaux, cuisinières, glacières; argenterie, nickel, tôle vernie, fil de fer, zinc, cuivre, boissellerie pour le ménage; machines à coudre et parties de ces machines; moteurs de véhicules terrestres; outils; véhicules de toutes sortes pour transport par terre, par eau et par air; articles de porcelaine, de verre, de faïence ou de poterie, grés, terre à cuire, céramique, cristaux, verrerie moulée, taillée et gravée, pour le ménage, les laboratoires et la décoration; serpillières, linoléum, papiers peints. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt; bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 janv. 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 12.01.2015
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 19 juil. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 137 du 19.07.2004
- 19 août 2002
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- DISTRIBUTIS AG, Industriestrasse 28, 8305 Dietlikon
Publié dans la FOSC No 158 du 19.08.2002
- 18 févr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 33 du 18.02.2002
- 6 déc. 1994
Prolongé
Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1994
- 25 oct. 1994
Adresse modifiée
- Titulaire
- Carrefour Super Marché (société anonyme), 24, Rue Auguste Chabrières, Paris 15e, France → Carrefour (SA), 6, Avenue Raymond Poincaré, 75116 Paris, France
Publié dans la FOSC No 207 du 25.10.1994
4 entrées antérieures
- 25 oct. 1994
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jaques Guyet, Avocat, 17, rue Toepffer, 1206 Genève → Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 207 du 25.10.1994
- 8 sept. 1994
Partiellement radié
- LPS
- Produits chimiques pour l'agriculture, le jardinage et l'horticulture. Produits pour conserver et colorer les aliments. Produits de l'industrie du tabac. Tabac manufacturé. Articles pour fumeurs. Préparations hygiéniques. Préparations alimentaires diététiques. Désinfectants. Préparations pour la destruction des animaux et des plantes. Instruments, appareils, ustensiles et matériaux pour l'hygiène en tissu, verre, caoutchouc, métal et plastic. Matériel de pansement. Bandages. Articles pour l'hydrothérapie. Instruments, appareils et ustensiles de toilette. Resoirs et lames. Produits chimiques pour usages scientifiques, photographiques et agricoles. Produits pour éteindre le feu, pour souder. Matières colorantes, couleurs, bronzes, or en feuilles, métaux en feuilles, vernis, laques, colles, émaux, mordants, résines. Produits pour la conservation du fer et du bois, produits contre la rouille. Huiles et graisses industrielles. Engrais. Parfumerie et produits cosmétiques, savons, lotions, peignes, éponges. Produits pour le lavage et le blanchiment, produits et ustensiles pour nettoyer, abraser et polir. Cires, cirages et encaustiques. Produits pour conserver et nettoyer les cuirs. Produits solides et liquides pour enlever les taches. Produits de l'industrie textiles, accessoires pour la fabrication du linge et du vêtement, à savoir fil, aiguilles, épingles, élastiques, articles de mercerie, chapeaux, coiffures. Articles de mode, à savoir articles de bain, passementerie, fleurs artificielles, mannequins et dispositifs d'étalage, patrons de mode, pantoufles, habits, chemiserie, rubans, ouvrages pour dames, broderie, colifichets, gants, bretelles, cannes, parapluies, articles de brosserie et de vannerie, pinceaux et plumeaux. Produits de la tannerie. Fourrures, pelleterie. Cuir ou imitations cuir. Chaussures et accessoires de chaussures. Articles de sellerie, maroquinerie, malles, valises, coffres. Produits de la fabrication du papier. Papiers et cartons. Articles de papeterie. Produits des arts graphiques. Clichés, pierres lithographiques, plaques d'impression. Objets d'art. Sculptures sur bois. Ustensiles, matériel et machines pour écrire, dessiner, peindre et modeler. Ustensiles, matériel et machines de bureaux. Jouets, jeux, articles de sport et de gymnastique. Meubles en bois et en métal, en osier, jonc et rotin. Articles de literie confectionnés ou non. Miroirs. Matériel pour tapissiers, servant à la décoration des appartements. Tissus d'ameublement, tentes. Lustrerie. Voitures d'enfants, berceaux. Instruments et appareils de musique, parties desdits. Papier de musique. Horlogerie, montres et parties de montres. Articles de bijouterie et d'orfèvrerie. Travaux de gravures. Cadres. Garnitures d'arbres de Noël. Ustensiles et instruments de pesage. Appareils et instruments de mesure. Appareils photographiques et tous accessoires, films plaques, papiers photographiques. Appareils et dispositifs cinématographiques. Machines parlantes, disques. Appareils électriques pour usage ménager. Matériel pour l'installation électrique. Matières et appareils pour l'éclairage et le chauffage. Appareils et installations de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et d'aspiration de poussière. Installation de bain. Appareils et installations pour téléphoner et télégraphier, pour la TSF et la télévision, ainsi que leurs parties. Armes à feu, munitions et projectiles. Substances explosives. Feux d'artifice. Matériaux de bourrage et de garnissage. Matières calorifuges et isolantes. Allumettes et produits analogues. Métaux communs travaillés. Machines et appareils agricoles. Petite quincaillerie pour le bâtiment. Coutellerie. Ustensiles et outils pour l'entretien de la maison, de la cuisine, de la cave et du jardin, à savoir, balais, pelles, bèches, râteaux. Corderie. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine en émail, en fer étamé, en fer poli, en fonte, en fer galvanisé ou en aluminium. Fourneaux, cuisinières, glacières. Argenterie, nickel, tôle vernie, fil de fer, zinc, cuivre boissellerie pour le ménage. Machines à coudre et parties de ces machines. Moteurs de tous genres. Outils. Véhicules de toutes sortes pour transport par terre, par eau et par air. Articles de porcelaine, de verre, de faïence ou de poterie, grès, terre à cuire, céramique, cristaux, verrerie moulée, taillée et gravée pour le ménage, les laboratoires et la décoration. Serpillières, linoléum, papiers peints. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graises comestibles; conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, bisuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt. Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs. → Produits agricoles, produits pour le jardinage et d'horticulture, graines et semences; produits pour conserver et colorer les aliments; produits de l'industrie du tabac; tabac manufacturé; articles pour fumeurs; préparations hygiéniques; préparations alimentaires diététiques; désinfectants; préparations pour la destruction des animaux et des plantes; instruments, appareils, ustensiles et matériaux pour l'hygiène, en tissu, verre, caoutchouc, métal et matière plastique; matériel de pansement; bandages; instruments, appareils et ustensiles de toilette; rasoirs et lames; produits chimiques pour usages scientifiques, photographiques et agricoles; produits pour éteindre le feu, pour souder; matières colorantes, couleurs, bronzes, or en feuilles, métaux en feuilles, vernis, laques, colles, émaux, mordants, résines; produits pour la conservation du fer et du bois, produits contre la rouille; huiles et graisses industrielles; engrais; parfumerie et produits cosmétiques, savons, lotions, peignes, éponges; produits pour le lavage et le blanchiment, produits et ustensiles pour nettoyer, abraser et polir; cires, cirages et encaustiques; produits pour conserver et nettoyer les cuirs; produits solides et liquides pour enlever les taches; produits de l'industrie textiles, accessoires pour la fabrication du linge et du vêtement, à savoir fil, aiguilles, épingles, élastiques, articles de mercerie, chapeaux, coiffures; articles de mode, à savoir articles de bain, passementerie, fleurs artificielles, mannequins et dispositifs d'étalage, patrons de mode, pantoufles, habits, chemiserie, rubans, ouvrages pour dames, broderie, colifichets, gants, bretelles, cannes, parapluies, articles de brosserie et de vannerie, pinceaux et plumeaux; produits de la tannerie; fourrures, pelleterie; cuir ou imitations cuir; chaussures et accessoires de chaussures; articles de sellerie, maroquinerie, malles, valises, coffres; produits de la fabrication du papier; papiers et cartons; articles de papeterie; produits des arts graphiques; clichés, pierres, lithographiques, plaques d'impression; objets d'art; sculptures sur bois; ustensiles, matériel et machines pour écrire, dessiner, peindre et modeler; ustensiles, matériel et machines de bureaux; jouets, jeux, articles de sport et de gymnastique; meubles en bois et en métal, en osier, jonc et rotin; articles de literie confectionnés ou non; miroirs; matériel pour tapissiers, servant à la décoration des appartements; tissus d'ameublement, tentes; lustrerie; voitures d'enfants, berceaux; instruments et appareils de musique, parties desdits; papier de musique; horlogerie, montres et parties de montres; articles de bijouterie et d'orfèvrerie; travaux de gravures; cadres; garnitures d'arbres de Noël; ustensiles et instruments de pesage; appareils et instruments de mesure; appareils photographiques et tous accessoires, films, plaques, papiers photographiques; appareils et dispositifs cinématographiques; machines parlantes, disques; appareils électriques pour usage ménager; matériel pour l'installation électrique; matières et appareils pour l'éclairage et le chauffage; appareils et installations de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et d'aspiration de poussière; installations de bain; appareils et installations pour téléphoner et télégraphier, pour la TSF et la télévision, ainsi que leurs parties. Matériaux de bourrage et de garnissage; matières calorifuges et isolantes; allumettes et produits analogues; métaux communs travaillés; instruments agricoles à main; petite quincaillerie pour le bâtiment; coutellerie; ustensiles et outils pour l'entretien de la maison, de la cuisine, de la cave et du jardin, à savoir balais, pelles, bêches, râteaux; corderie; petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, en émail, en fer étamé, en fer poli, en fonte, en fer galvanisé ou en aluminium; fourneaux, cuisinières, glacières; argenterie, nickel, tôle vernie, fil de fer, zinc, cuivre, boissellerie pour le ménage; machines à coudre et parties de ces machines; moteurs de véhicules terrestres; outils; véhicules de toutes sortes pour transport par terre, par eau et par air; articles de porcelaine, de verre, de faïence ou de poterie, grés, terre à cuire, céramique, cristaux, verrerie moulée, taillée et gravée, pour le ménage, les laboratoires et la décoration; serpillières, linoléum, papiers peints. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt; bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.
- Classification internationale
- 1-34 → 1-6,8-9,11-12,14-34
Publié dans la FOSC No 174 du 08.09.1994
- 12 févr. 1975
Partiellement radié
- LPS
- Produits agricoles, produits pour le jardinage et d'horticulture, graines et semences. Produits pour conserver et colorer les aliments. Produits de l'industrie du tabac. Tabac manufacturé. Articles pour fumeurs. Préparations hygiéniques. Préparations alimentaires diététiques. Désinfectants. Préparations pour la destruction des animaux et des plantes. Instruments, appareils, ustensiles et matériaux pour l'hygiène en tissu, verre, caoutchouc, métal et plastic. Matériel de pansement. Bandages. Articles pour l'hydrothérapie. Instruments, appareils et ustensiles de toilette. Resoirs et lames. Produits chimiques pour usages scientifiques, photographiques et agricoles. Produits pour éteindre le feu, pour souder. Matières colorantes, couleurs, bronzes, or en feuilles, métaux en feuilles, vernis, laques, colles, émaux, mordants, résines. Produits pour la conservation du fer et du bois, produits contre la rouille. Huiles et graisses industrielles. Engrais. Parfumerie et produits cosmétiques, savons, lotions, peignes, éponges. Produits pour le lavage et le blanchiment, produits et ustensiles pour nettoyer, abraser et polir. Cires, cirages et encaustiques. Produits pour conserver et nettoyer les cuirs. Produits solides et liquides pour enlever les taches. Produits de l'industrie textiles, accessoires pour la fabrication du linge et du vêtement, à savoir fil, aiguilles, épingles, élastiques, articles de mercerie, chapeaux, coiffures. Articles de mode, à savoir articles de bain, passementerie, fleurs artificielles, mannequins et dispositifs d'étalage, patrons de mode, pantoufles, habits, chemiserie, rubans, ouvrages pour dames, broderie, colifichets, gants, bretelles, cannes, parapluies, articles de brosserie et de vannerie, pinceaux et plumeaux. Produits de la tannerie. Fourrures, pelleterie. Cuir ou imitations cuir. Chaussures et accessoires de chaussures. Articles de sellerie, maroquinerie, malles, valises, coffres. Produits de la fabrication du papier. Papiers et cartons. Articles de papeterie. Produits des arts graphiques. Clichés, pierres lithographiques, plaques d'impression. Objets d'art. Sculptures sur bois. Ustensiles, matériel et machines pour écrire, dessiner, peindre et modeler. Ustensiles, matériel et machines de bureaux. Jouets, jeux, articles de sport et de gymnastique. Meubles en bois et en métal, en osier, jonc et rotin. Articles de literie confectionnés ou non. Miroirs. Matériel pour tapissiers, servant à la décoration des appartements. Tissus d'ameublement, tentes. Lustrerie. Voitures d'enfants, berceaux. Instruments et appareils de musique, parties desdits. Papier de musique. Horlogerie, montres et parties de montres. Articles de bijouterie et d'orfèvrerie. Travaux de gravures. Cadres. Garnitures d'arbres de Noël. Ustensiles et instruments de pesage. Appareils et instruments de mesure. Appareils photographiques et tous accessoires, films plaques, papiers photographiques. Appareils et dispositifs cinématographiques. Machines parlantes, disques. Appareils électriques pour usage ménager. Matériel pour l'installation électrique. Matières et appareils pour l'éclairage et le chauffage. Appareils et installations de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et d'aspiration de poussière. Installation de bain. Appareils et installations pour téléphoner et télégraphier, pour la TSF et la télévision, ainsi que leurs parties. Armes à feu, munitions et projectiles. Substances explosives. Feux d'artifice. Matériaux de bourrage et de garnissage. Matières calorifuges et isolantes. Allumettes et produitsanalogues. Métaux communs travaillés. Machines et appareils agricoles. Petite quincaillerie pour le bâtiment. Coutellerie. Ustensiles et outils pour l'entretien de la maison, de la cuisine, de la cave et du jardin, à savoir, balais, pelles, bèches, râteaux. Corderie. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine en émail, en fer étamé, en fer poli, en fonte, en fer galvanisé ou en aluminium. Fourneaux, cuisinières, glacières. Argenterie, nickel, tôle vernie, fil de fer, zinc, cuivre boissellerie pour le ménage. Machines à coudre et parties de ces machines. Moteurs de tous genres. Outils. Véhicules de toutes sortes pour transport par terre, par eau et par air. Articles de porcelaine, de verre, de faïence ou de poterie, grès, terre à cuire, céramique, cristaux, verrerie moulée, taillée et gravée pour le ménage, les laboratoires et la décoration. Serpillières, linoléum, papiers peints. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graises comestibles; conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, bisuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt. Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs. → Produits chimiques pour l'agriculture, le jardinage et l'horticulture. Produits pour conserver et colorer les aliments. Produits de l'industrie du tabac. Tabac manufacturé. Articles pour fumeurs. Préparations hygiéniques. Préparations alimentaires diététiques. Désinfectants. Préparations pour la destruction des animaux et des plantes. Instruments, appareils, ustensiles et matériaux pour l'hygiène en tissu, verre, caoutchouc, métal et plastic. Matériel de pansement. Bandages. Articles pour l'hydrothérapie. Instruments, appareils et ustensiles de toilette. Resoirs et lames. Produits chimiques pour usages scientifiques, photographiques et agricoles. Produits pour éteindre le feu, pour souder. Matières colorantes, couleurs, bronzes, or en feuilles, métaux en feuilles, vernis, laques, colles, émaux, mordants, résines. Produits pour la conservation du fer et du bois, produits contre la rouille. Huiles et graisses industrielles. Engrais. Parfumerie et produits cosmétiques, savons, lotions, peignes, éponges. Produits pour le lavage et le blanchiment, produits et ustensiles pour nettoyer, abraser et polir. Cires, cirages et encaustiques. Produits pour conserver et nettoyer les cuirs. Produits solides et liquides pour enlever les taches. Produits de l'industrie textiles, accessoires pour la fabrication du linge et du vêtement, à savoir fil, aiguilles, épingles, élastiques, articles de mercerie, chapeaux, coiffures. Articles de mode, à savoir articles de bain, passementerie, fleurs artificielles, mannequins et dispositifs d'étalage, patrons de mode, pantoufles, habits, chemiserie, rubans, ouvrages pour dames, broderie, colifichets, gants, bretelles, cannes, parapluies, articles de brosserie et de vannerie, pinceaux et plumeaux. Produits de la tannerie. Fourrures, pelleterie. Cuir ou imitations cuir. Chaussures et accessoires de chaussures. Articles de sellerie, maroquinerie, malles, valises, coffres. Produits de la fabrication du papier. Papiers et cartons. Articles de papeterie. Produits des arts graphiques. Clichés, pierres lithographiques, plaques d'impression. Objets d'art. Sculptures sur bois. Ustensiles, matériel et machines pour écrire, dessiner, peindre et modeler. Ustensiles, matériel et machines de bureaux. Jouets, jeux, articles de sport et de gymnastique. Meubles en bois et en métal, en osier, jonc et rotin. Articles de literie confectionnés ou non. Miroirs. Matériel pour tapissiers, servant à la décoration des appartements. Tissus d'ameublement, tentes. Lustrerie. Voitures d'enfants, berceaux. Instruments et appareils de musique, parties desdits. Papier de musique. Horlogerie, montres et parties de montres. Articles de bijouterie et d'orfèvrerie. Travaux de gravures. Cadres. Garnitures d'arbres de Noël. Ustensiles et instruments de pesage. Appareils et instruments de mesure. Appareils photographiques et tous accessoires, films plaques, papiers photographiques. Appareils et dispositifs cinématographiques. Machines parlantes, disques. Appareils électriques pour usage ménager. Matériel pour l'installation électrique. Matières et appareils pour l'éclairage et le chauffage. Appareils et installations de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et d'aspiration de poussière. Installation de bain. Appareils et installations pour téléphoner et télégraphier, pour la TSF et la télévision, ainsi que leurs parties. Armes à feu, munitions et projectiles. Substances explosives. Feux d'artifice. Matériaux de bourrage et de garnissage. Matières calorifuges et isolantes. Allumettes et produits analogues. Métaux communs travaillés. Machines et appareils agricoles. Petite quincaillerie pour le bâtiment. Coutellerie. Ustensiles et outils pour l'entretien de la maison, de la cuisine, de la cave et du jardin, à savoir, balais, pelles, bèches, râteaux. Corderie. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine en émail, en fer étamé, en fer poli, en fonte, en fer galvanisé ou en aluminium. Fourneaux, cuisinières, glacières. Argenterie, nickel, tôle vernie, fil de fer, zinc, cuivre boissellerie pour le ménage. Machines à coudre et parties de ces machines. Moteurs de tous genres. Outils. Véhicules de toutes sortes pour transport par terre, par eau et par air. Articles de porcelaine, de verre, de faïence ou de poterie, grès, terre à cuire, céramique, cristaux, verrerie moulée, taillée et gravée pour le ménage, les laboratoires et la décoration. Serpillières, linoléum, papiers peints. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graises comestibles; conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, bisuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt. Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
- Classification internationale
- 1-34 → 1-34
Publié dans la FOSC No 35 du 12.02.1975
- 4 janv. 1975
Enregistré
Publié dans la FOSC No 2 du 04.01.1975
Parties
Preneur de licence exclusive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.