CODAL

Marque suisse · 274149 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
274149
Numéro de demande
05812/1974
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 nov. 1974
Enregistrée
13 déc. 1974
Publiée
21 janv. 1975
Radiée
27 juin 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Tous produits alimentaires et leurs dérivés, notamment champignons, produits agricoles et horticoles, viandes, volailles, poissons et produits alimentaires provenant de la mer sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées, produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments; extraits et essences pour faire des boissons, des parfums ou des produits alimentaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 137 du 18.07.2005

  2. 20 févr. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 35 du 20.02.1995

  3. 24 janv. 1995

    Transféré

    Titulaire
    Stutzer & Co, Seminarstrasse 28, 8057 Zurich → Stutzer & Co. AG, Seminarstrasse 28, 8042 Zürich

    Publié dans la FOSC No 16 du 24.01.1995

  4. 21 janv. 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 16 du 21.01.1975

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.