RR ROLLS ROYCE
Marque suisse · 274371 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 274371
- Numéro de demande
- 05833/1974
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RR ROLLS ROYCE ((fig.))
- Déposée
- 22 nov. 1974
- Enregistrée
- 31 déc. 1974
- Publiée
- 28 janv. 1975
- Radiée
- 18 juin 2025
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 25.05.25, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.18, 26.04.22, 27.05.01, 27.05.19
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Véhicules
Gasturbinen-Verbrennungskraftmaschinen für den Antrieb auf dem Lande, zur See und in der Luft und für stationäre Zwecke, ausser solche für die Benutzung in Automobilen und als stationäre Motoren, sowie Teile solcher Maschinen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 18.06.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 11 avr. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Rolls-Royce plc., 65, Buckingham Gate, London S.W.1, Royaume-Uni → Rolls-Royce Plc, Kings Place, 90 York Way, London N1 9FX, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 11.04.2024
- 26 nov. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.11.2014
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 12 juil. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 132 du 12.07.2004
- 7 oct. 2002
Partiellement radié
- LPS
- Gasturbinen-Verbrennungskraftmaschinen für den Antrieb auf dem Lande, zur See und in der Luft und für stationäre Zwecke sowie Teile solcher Maschinen. → Gasturbinen-Verbrennungskraftmaschinen für den Antrieb auf dem Lande, zur See und in der Luft und für stationäre Zwecke, ausser solche für die Benutzung in Automobilen und als stationäre Motoren, sowie Teile solcher Maschinen.
- Classification internationale
- 7,12 → 7,12
Publié dans la FOSC No 193 du 07.10.2002
- 6 févr. 1995
Prolongé
Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.1995
- 21 déc. 1994
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Rolls-Royce Limited, 65, Buckingham Gate, London S.W.1, Royaume-Uni → Rolls-Royce plc., 65, Buckingham Gate, London S.W.1, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 248 du 21.12.1994
2 entrées antérieures
- 8 juil. 1977
Adresse modifiée
- Titulaire
- Rolls-Royce (1971) Limited, 14/15, Conduit Street, Derby, Royaume-Uni → Rolls-Royce Limited, 65, Buckingham Gate, London S.W.1, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 157 du 08.07.1977
- 28 janv. 1975
Enregistré
Publié dans la FOSC No 22 du 28.01.1975
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.