RR
Marque suisse · 274439 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 274439
- Numéro de demande
- 03344/1974
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RR ((fig.))
- Déposée
- 10 juil. 1974
- Enregistrée
- 14 janv. 1975
- Publiée
- 11 févr. 1975
- Protégée jusqu’au
- 10 juil. 2034
- Remarques
- avec transmission partielle de Rolls-Royce Limited, Derby (GB), et extension de l'indication des produits
- Renouvelle
- 161397
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.03, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques · Peintures et vernis · Cosmétiques et produits de nettoyage · Huiles, combustibles et bougies · Produits pharmaceutiques · Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Appareils médicaux · Éclairage, chauffage et sanitaire · Véhicules · Bijouterie et horlogerie · Caoutchouc, plastiques et isolants · Cuir et bagages · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Cordes, tentes et fibres brutes · Tissus · Vêtements et chaussures · Mercerie · Tapis et revêtements de sol · Tabac et articles pour fumeurs
Moteurs à combustion interne à pistons et leurs pièces et organes, de même que transmissions, notamment changements de vitesses, et leurs pièces et organes, pour véhicules à moteur et avions ainsi que pour bateaux, tous les produits précités pas pour des voitures automobiles; véhicules terrestres, notamment véhicules routiers à moteur (à l'exception des voitures automobiles), et leurs pièces et organes, y compris leurs châssis, ainsi que leurs accessoires, à savoir projecteurs spéciaux, lampes et lanternes auxiliaires, projecteurs anti-brouillard et de marche arrière de même que leurs dispositifs de protection, feux anti-brouillard arrière, ampoules, torches, lanternes de sécurité, volants spéciaux, roues spéciales, enjoliveurs, housses pour roues de secours en cuir ou autre matière synthétique, couvre-sièges, insignes et barres porte-insignes, appareils de radio, antennes, magnétophones, électrophones, téléphones, radio-téléphones, haut-parleurs, climatiseurs, ventilateurs, dégivreurs, lave-glaces, lave-projecteurs, pare-lumière, couvre-radiateurs, dispositifs protecteurs contre les gaz d'échappement, bavettes garde-boue, porte-bagages, porte-skis, vérins, pompes à air, outils, trousses à outils, vérificateurs de pression des pneus, hydromètres, chargeurs de batterie, cordes et câbles de remorque, extincteurs d'incendie, avertisseurs, klaxons à deux tons, rétroviseurs extérieurs et intérieurs, bidons à essence, supports de plaques minéralogiques, serrures de fermeture pour réservoirs à essence, dispositifs d'accouplement, appuis-tête, ceintures de sécurité, montres, allume-cigares, cendriers, tapis et paillassons, fanions, drapeaux, couvertures, coussins, casquettes de chauffeur, dispositifs de blocage de la direction, rayonnages, instruments de bord, altimètres, boussoles, boutons de commande des vitesses, infirmeries portatives avec bandages et instruments médicaux, triangles d'avertissement, liquides de freins, graphite colloïdal, brosses de lavage et de nettoyage, tuyaux souples, produits d'entretien pour le chrome et le vernis, produits anti-rouille, produits anti-gel, produits de nettoyage, d'entretien et à polir, détachants, dégivrants, couleurs, vernis, abrasifs, bâtonnets applicateurs de vernis, pare-chiens, porte-habits, malles et valises; tous les produits précités pas pour des voitures automobiles; bateaux de tous genres, notamment à moteur, ainsi que leurs pièces et organes, de même que leurs accessoires, à savoir radars, dispositifs de communication, montres, baromètres, sondeurs acoustiques, vêtements protecteurs, cordes, voiles, dispositifs de chauffage, taquets, dispositifs de commande, pompes, gilets de sauvetage, y compris fusées de signalisation, équipement de superstructure, y compris cloches, ancres, chaines d'ancre et treuils.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 11 avr. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Rolls-Royce Plc, 65 Buckingham Gate, London SW1E 6AT, Royaume-Uni → Rolls-Royce Plc, Kings Place, 90 York Way, London N1 9FX, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 11.04.2024
- 18 mai 2016
LPS
- LPS
- Moteurs à combustion interne à pistons et leurs pièces et organes, de même que transmissions, notamment changements de vitesses, et leurs pièces et organes, pour véhicules à moteur et avions ainsi que pour bateaux; véhicules terrestres, notamment véhicules routiers à moteur, et leurs pièces et organes, y compris leurs châssis, ainsi que leurs accessoires, à savoir projecteurs spéciaux, lampes et lanternes auxiliaires, projecteurs anti-brouillard et de marche arrière de même que leurs dispositifs de protection, feux anti-brouillard arrière, ampoules, torches, lanternes de sécurité, volants spéciaux, roues spéciales, enjoliveurs, housses pour roues de secours en cuir ou autre matière synthétique, couvre-sièges, insignes et barres porte-insignes, appareils de radio, antennes, magnétophones, électrophones, téléphones, radio-téléphones, haut-parleurs, climatiseurs, ventilateurs, dégivreurs, lave-glaces, lave-projecteurs, pare-lumière, couvre-radiateurs, dispositifs protecteurs contre les gaz d'échappement, bavettes garde-boue, porte-bagages, porte-skis, vérins, pompes à air, outils, trousses à outils, vérificateurs de pression des pneus, hydromètres, chargeurs de batterie, cordes et câbles de remorque, extincteurs d'incendie, avertisseurs, klaxons à deux tons, rétroviseurs extérieurs et intérieurs, bidons à essence, supports de plaques minéralogiques, serrures de fermeture pour réservoirs à essence, dispositifs d'accouplement, appuis-tête, ceintures de sécurité, montres, allume-cigares, cendriers, tapis et paillassons, fanions, drapeaux, couvertures, coussins, casquettes de chauffeur, dispositifs de blocage de la direction, rayonnages, instruments de bord, altimètres, boussoles, boutons de commande des vitesses, infirmeries portatives avec bandages et instruments médicaux, triangles d'avertissement, liquides de freins, graphite colloïdal, brosses de lavage et de nettoyage, tuyaux souples, produits d'entretien pour le chrome et le vernis, produits anti-rouille, produits anti-gel, produits de nettoyage, d'entretien et à polir, détachants, dégivrants, couleurs, vernis, abrasifs, bâtonnets applicateurs de vernis, pare-chiens, porte-habits, malles et valises; bateaux de tous genres, notamment à moteur, ainsi que leurs pièces et organes, de même que leurs accessoires, à savoir radars, dispositifs de communication, montres, baromètres, sondeurs acoustiques, vêtements protecteurs, cordes, voiles, dispositifs de chauffage, taquets, dispositifs de commande, pompes, gilets de sauvetage, y compris fusées de signalisation, équipement de superstructure, y compris cloches, ancres, chaînes d'ancre et treuils. → Moteurs à combustion interne à pistons et leurs pièces et organes, de même que transmissions, notamment changements de vitesses, et leurs pièces et organes, pour véhicules à moteur et avions ainsi que pour bateaux, tous les produits précités pas pour des voitures automobiles; véhicules terrestres, notamment véhicules routiers à moteur (à l'exception des voitures automobiles), et leurs pièces et organes, y compris leurs châssis, ainsi que leurs accessoires, à savoir projecteurs spéciaux, lampes et lanternes auxiliaires, projecteurs anti-brouillard et de marche arrière de même que leurs dispositifs de protection, feux anti-brouillard arrière, ampoules, torches, lanternes de sécurité, volants spéciaux, roues spéciales, enjoliveurs, housses pour roues de secours en cuir ou autre matière synthétique, couvre-sièges, insignes et barres porte-insignes, appareils de radio, antennes, magnétophones, électrophones, téléphones, radio-téléphones, haut-parleurs, climatiseurs, ventilateurs, dégivreurs, lave-glaces, lave-projecteurs, pare-lumière, couvre-radiateurs, dispositifs protecteurs contre les gaz d'échappement, bavettes garde-boue, porte-bagages, porte-skis, vérins, pompes à air, outils, trousses à outils, vérificateurs de pression des pneus, hydromètres, chargeurs de batterie, cordes et câbles de remorque, extincteurs d'incendie, avertisseurs, klaxons à deux tons, rétroviseurs extérieurs et intérieurs, bidons à essence, supports de plaques minéralogiques, serrures de fermeture pour réservoirs à essence, dispositifs d'accouplement, appuis-tête, ceintures de sécurité, montres, allume-cigares, cendriers, tapis et paillassons, fanions, drapeaux, couvertures, coussins, casquettes de chauffeur, dispositifs de blocage de la direction, rayonnages, instruments de bord, altimètres, boussoles, boutons de commande des vitesses, infirmeries portatives avec bandages et instruments médicaux, triangles d'avertissement, liquides de freins, graphite colloïdal, brosses de lavage et de nettoyage, tuyaux souples, produits d'entretien pour le chrome et le vernis, produits anti-rouille, produits anti-gel, produits de nettoyage, d'entretien et à polir, détachants, dégivrants, couleurs, vernis, abrasifs, bâtonnets applicateurs de vernis, pare-chiens, porte-habits, malles et valises; tous les produits précités pas pour des voitures automobiles; bateaux de tous genres, notamment à moteur, ainsi que leurs pièces et organes, de même que leurs accessoires, à savoir radars, dispositifs de communication, montres, baromètres, sondeurs acoustiques, vêtements protecteurs, cordes, voiles, dispositifs de chauffage, taquets, dispositifs de commande, pompes, gilets de sauvetage, y compris fusées de signalisation, équipement de superstructure, y compris cloches, ancres, chaines d'ancre et treuils.
- Classification internationale
- 1-12,14,17-18,20-22,24-27,34 → 1-12,14,17-18,20-22,24-27,34
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 16 juil. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.07.2014
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 2 août 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 147 du 02.08.2004
- 23 oct. 1997
Transféré
- Titulaire
- Rolls-Royce Motor Cars Limited, Pym's Lane, GB- Crewe (Cheshire), Royaume-Uni → Rolls-Royce Plc, 65 Buckingham Gate, London SW1E 6AT, Royaume-Uni
- Mandataire
- E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich → Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 204 du 23.10.1997
- 4 mai 1994
Prolongé
Publié dans la FOSC No 86 du 04.05.1994
3 entrées antérieures
- 25 mai 1987
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Rolls-Royce Motors Limited, Pym's Lane, Crewe (Cheshire), Royaume-Uni → Rolls-Royce Motor Cars Limited, Pym's Lane, GB- Crewe (Cheshire), Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 118 du 25.05.1987
- 25 mai 1987
Mandataire inscrit
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève) → E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FOSC No 118 du 25.05.1987
- 11 févr. 1975
Enregistré
Publié dans la FOSC No 34 du 11.02.1975
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.