FM
Marque suisse · 274468 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 274468
- Numéro de demande
- 05862/1974
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- FM ((fig.))
- Déposée
- 30 août 1974
- Enregistrée
- 14 janv. 1975
- Publiée
- 11 févr. 1975
- Radiée
- 6 avr. 2015
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec extension de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 27.11.1974
- Renouvelle
- 153387
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et autres instruments chronométriques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 avr. 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 06.04.2015
- 21 juin 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 117 du 21.06.2004
- 21 juin 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 117 du 21.06.2004
- 7 nov. 1994
Prolongé
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.1994
- 21 sept. 1994
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne
Publié dans la FOSC No 183 du 21.09.1994
- 10 oct. 1983
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Omega Louis Brandt & Frère S.A., 96, rue Stämpfli, 2500 Biel/Bienne → Omega S.A. (Omega AG) (Omega Ltd.), 96, rue Stämpfli, 2503 Bienne
Publié dans la FOSC No 236 du 10.10.1983
- 7 nov. 1980
Transféré
- Titulaire
- Manufacture d'horlogerie Rayville S.A., Montres Blancpain, 2613 Villeret → Omega Louis Brandt & Frère S.A., 96, rue Stämpfli, 2500 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 262 du 07.11.1980
- 12 mars 1976
Transféré
- Titulaire
- Fabrique des Montres Moeris, Fritz Moeri, société anonyme, 2610 St-Imier → Manufacture d'horlogerie Rayville S.A., Montres Blancpain, 2613 Villeret
Publié dans la FOSC No 60 du 12.03.1976
1 entrée antérieure
- 11 févr. 1975
Enregistré
Publié dans la FOSC No 34 du 11.02.1975
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.