Marque figurative

Marque suisse · 274861 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
274861
Numéro de demande
03795/1974
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, eingerahmt))
Déposée
19 juil. 1974
Enregistrée
3 févr. 1975
Publiée
11 mars 1975
Radiée
21 févr. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus

Seidenstoffe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005

  2. 5 août 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1994

  3. 21 juin 1994

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1994

  4. 11 mars 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 58 du 11.03.1975

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.