Marque figurative
Marque suisse · 274861 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 274861
- Numéro de demande
- 03795/1974
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Bild, eingerahmt)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Bild, eingerahmt))
- Déposée
- 19 juil. 1974
- Enregistrée
- 3 févr. 1975
- Publiée
- 11 mars 1975
- Radiée
- 21 févr. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tissus
Seidenstoffe.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005
- 5 août 1994
Prolongé
Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1994
- 21 juin 1994
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich
Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1994
- 11 mars 1975
Enregistré
Publié dans la FOSC No 58 du 11.03.1975
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.