BANI
Marque suisse · 275059 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 275059
- Numéro de demande
- 00236/1975
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BANI ((fig.))
- Déposée
- 20 janv. 1975
- Enregistrée
- 13 févr. 1975
- Publiée
- 25 mars 1975
- Radiée
- 14 août 2025
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec transmission de Société Anonyme R. Bourgeois, Genève
- Renouvelle
- 154904
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.03.02, 01.03.15, 01.03.20, 25.01.09, 25.01.10, 26.01.01, 26.01.04, 26.01.13, 26.02.07, 26.02.08, 26.11.01, 26.11.06, 26.11.08, 26.11.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Fruits.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 14.08.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 14.08.2025
- 18 mai 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.05.2015
- 20 déc. 2004
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- R. Bourgeois Primeurs SA, 15, rue Blavignac, 1227 Carouge GE → Bourgeois Primeurs Carouge près Genève S.A., 15, Rue Blavignac, 1227 Carouge
Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004
- 20 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex (Genève) → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004
- 20 déc. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004
- 7 nov. 1994
Prolongé
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.1994
- 21 sept. 1994
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- R. Bourgeois Primeurs S.A., 49a, avenue Vibert, 1227 Carouge GE → R. Bourgeois Primeurs SA, 15, rue Blavignac, 1227 Carouge GE
Publié dans la FOSC No 183 du 21.09.1994
- 25 mars 1975
Enregistré
Publié dans la FOSC No 70 du 25.03.1975
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.