ETAPLAST

Marque suisse · 275073 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
275073
Numéro de demande
05900/1974
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
25 nov. 1974
Enregistrée
18 févr. 1975
Publiée
25 mars 1975
Protégée jusqu’au
25 nov. 2034
Remarques
avec transmission de Vuille et Cie, Fribourg
Renouvelle
154120
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés · Caoutchouc, plastiques et isolants · Cuir et bagages · Meubles

Emballages, étuis, boîtes, en particulier cartons d'établissage.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.12.2023

  2. 16 janv. 2020

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 16.01.2020

  3. 26 mars 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.03.2014

  4. 13 déc. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 242 du 13.12.2004

  5. 10 mars 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Eta S.A. Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen → Eta SA Manufacture Horlogère Suisse, Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  6. 10 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  7. 5 août 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1994

  8. 21 juin 1994

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Eta S.A. Fabrique d'Ebauches, 2540 Grenchen → Eta S.A. Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen

    Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1994

2 entrées antérieures
  1. 21 juin 1994

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne

    Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1994

  2. 25 mars 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 70 du 25.03.1975

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Eta SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.