Marque figurative

Marque suisse · 275139 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
275139
Numéro de demande
06387/1974
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Herz, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Herz, schwarzer Hintergrund))
Déposée
23 déc. 1974
Enregistrée
20 févr. 1975
Publiée
29 mars 1975
Radiée
25 juil. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Fils

Garne aller Art.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 156 du 15.08.2005

  2. 25 oct. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 207 du 25.10.1994

  3. 29 mars 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 73 du 29.03.1975

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.