Marque figurative
Marque suisse · 275139 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 275139
- Numéro de demande
- 06387/1974
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Herz, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Herz, schwarzer Hintergrund))
- Déposée
- 23 déc. 1974
- Enregistrée
- 20 févr. 1975
- Publiée
- 29 mars 1975
- Radiée
- 25 juil. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Fils
Garne aller Art.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 156 du 15.08.2005
- 25 oct. 1994
Prolongé
Publié dans la FOSC No 207 du 25.10.1994
- 29 mars 1975
Enregistré
Publié dans la FOSC No 73 du 29.03.1975
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.