CHARDONNE La Botte dorée
Marque suisse · 275540 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 275540
- Numéro de demande
- 05689/1974
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CHARDONNE La Botte dorée ((fig.))
- Déposée
- 15 nov. 1974
- Enregistrée
- 21 mars 1975
- Publiée
- 7 mai 1975
- Radiée
- 11 juin 2025
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 09.09.01, 09.09.07, 20.05.01, 24.01.03, 24.01.05, 24.01.12, 24.01.17, 24.01.18, 24.01.20, 28.17.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vin blanc de Chardonne (Domaine des Rueyres).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.06.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 28 mai 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.05.2014
- 27 sept. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2004
- 22 mai 1995
Prolongé
Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.1995
- 3 avr. 1995
Transféré
- Titulaire
- Michel Cossy, Les Rueyres, Chardonne;, adresse postale:, 1605 Chexbres → Michel et Jean-François Cossy, Domaine des Rueyres, Chemin des Rueyres, Case postale 19, 1803 Chardonne
Publié dans la FOSC No 65 du 03.04.1995
- 7 mai 1975
Enregistré
Publié dans la FOSC No 105 du 07.05.1975
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.