ORMOND BRAZIL No.8
Marque suisse · 275596 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 275596
- Numéro de demande
- 00912/1975
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ORMOND BRAZIL No.8 ((ancre, armoiries, étiquette)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ORMOND BRAZIL No.8 ((ancre, armoiries, étiquette))
- Déposée
- 4 janv. 1975
- Enregistrée
- 21 mars 1975
- Publiée
- 12 mai 1975
- Radiée
- 8 août 2005
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Dépôt de la marque renouvelée: 28.02.1975
- Renouvelle
- 154549
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Cigares confectionnés avec des tabacs du Brésil.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 août 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 166 du 29.08.2005
- 5 janv. 1995
Prolongé
Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1995
- 21 juin 1994
Transféré
- Titulaire
- Société Nationale d'Exploitation, Industrielle des Tabacs et Allumettes (S.E.I.T.A.), 53, Quai d'Orsay, 75007 Paris, France → Meccarillos Suisse, 35, Rue Glesener, L-1631 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1994
- 22 mai 1991
Transféré
- Titulaire
- Rinsoz & Ormond S.A., 1, rue du Collège, 1800 Vevey → Société Nationale d'Exploitation, Industrielle des Tabacs et Allumettes (S.E.I.T.A.), 53, Quai d'Orsay, 75007 Paris, France
Publié dans la FOSC No 96 du 22.05.1991
- 12 mai 1975
Enregistré
Publié dans la FOSC No 108 du 12.05.1975
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.