ORMOND BRAZIL No.8

Marque suisse · 275596 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
275596
Numéro de demande
00912/1975
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ORMOND BRAZIL No.8 ((ancre, armoiries, étiquette)) ((fig.))
Éléments verbaux
ORMOND BRAZIL No.8 ((ancre, armoiries, étiquette))
Déposée
4 janv. 1975
Enregistrée
21 mars 1975
Publiée
12 mai 1975
Radiée
8 août 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 28.02.1975
Renouvelle
154549
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Cigares confectionnés avec des tabacs du Brésil.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 166 du 29.08.2005

  2. 5 janv. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1995

  3. 21 juin 1994

    Transféré

    Titulaire
    Société Nationale d'Exploitation, Industrielle des Tabacs et Allumettes (S.E.I.T.A.), 53, Quai d'Orsay, 75007 Paris, France → Meccarillos Suisse, 35, Rue Glesener, L-1631 Luxembourg, Luxembourg

    Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1994

  4. 22 mai 1991

    Transféré

    Titulaire
    Rinsoz & Ormond S.A., 1, rue du Collège, 1800 Vevey → Société Nationale d'Exploitation, Industrielle des Tabacs et Allumettes (S.E.I.T.A.), 53, Quai d'Orsay, 75007 Paris, France

    Publié dans la FOSC No 96 du 22.05.1991

  5. 12 mai 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 108 du 12.05.1975

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.