FENDANT CLOS DE BALAVAUD
Marque suisse · 275624 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 275624
- Numéro de demande
- 00540/1975
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 mars 1975
- Enregistrée
- 27 mars 1975
- Publiée
- 12 mai 1975
- Radiée
- 8 oct. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Fendant du clos de Balavaud (commune de Vétroz, Valais).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 29 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 29 juin 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Les Fils Maye S.A., 1908 Riddes → Les Fils Maye SA, Rue des Caves, 1908 Riddes
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 4 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
- 14 mars 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005
- 7 nov. 1994
Prolongé
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.1994
- 12 mai 1975
Enregistré
Publié dans la FOSC No 108 du 12.05.1975
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.