+ C
Marque suisse · 275717 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 275717
- Numéro de demande
- 00885/1975
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- + C ((fig.))
- Déposée
- 25 févr. 1975
- Enregistrée
- 27 mars 1975
- Publiée
- 13 mai 1975
- Radiée
- 17 sept. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.05, 24.13.09, 24.17.05, 24.17.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Pièces d'horlogerie et leurs parties séparées.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 17.09.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 3 août 2017
Mandataire radié
- Mandataire
- Maître Carole Aubert, avocate, Etude Stahl Péquignot Lorenz Calame, Trésor 9, CP 2232, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.08.2017
- 24 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.12.2014
- 14 sept. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Catena SA, Av. de Longueville 1, 2013 Colombier → CATENA S.A., Les Vernets, Case postale 169, 2035 Corcelles
Publié dans Swissreg le 14.09.2009
- 23 juin 2008
Transféré
- Titulaire
- Eric Aubert & Cie, 46, route de Neuchâtel, 2525 Le Landeron → Catena SA, Av. de Longueville 1, 2013 Colombier
- Mandataire
- Mathieu North, Rue du Seyon 2,, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 → Maître Carole Aubert, avocate, Etude Stahl Péquignot Lorenz Calame, Trésor 9, CP 2232, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008
- 13 juin 2005
Transféré
- Titulaire
- NTH Nouvelles Techniques Horlogères S.A., Route de Neuchâtel 46, 2525 Le Landeron → Eric Aubert & Cie, 46, route de Neuchâtel, 2525 Le Landeron
- Mandataire
- Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel → Mathieu North, Rue du Seyon 2,, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans la FOSC No 112 du 13.06.2005
- 13 juin 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 112 du 13.06.2005
- 20 févr. 1995
Prolongé
Publié dans la FOSC No 35 du 20.02.1995
3 entrées antérieures
- 5 août 1994
Transféré
- Titulaire
- Catena S.A., 1630 Bulle → NTH Nouvelles Techniques Horlogères S.A., Route de Neuchâtel 46, 2525 Le Landeron
Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1994
- 5 août 1994
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1994
- 13 mai 1975
Enregistré
Publié dans la FOSC No 109 du 13.05.1975
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.