MOTT'S
Marque suisse · 275945 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 275945
- Numéro de demande
- 01189/1975
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 14 mars 1975
- Enregistrée
- 17 avr. 1975
- Publiée
- 24 mai 1975
- Protégée jusqu’au
- 14 mars 2035
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt; bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 nov. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 14.03.2025 → 14.03.2035
Publié dans Swissreg le 05.11.2024
- 10 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.12.2014
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 9 janv. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.2006
- 21 nov. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Mott's Inc., 6 High Ridge Park, Stamford (CT), Etats-Unis d'Amérique → Mott's Partners, 1209 Orange Street, Wilmington, Delaware 19801, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005
- 21 nov. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Mott's Partners, 1209 Orange Street, Wilmington, Delaware 19801, Etats-Unis d'Amérique → Mott's LLP, 1209 Orange Street, Wilmington, Delaware 19801, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005
- 24 oct. 2005
Mandataire radié
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans la FOSC No 206 du 24.10.2005
8 entrées antérieures
- 7 févr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 26 du 07.02.2005
- 6 sept. 1995
Transféré
- Titulaire
- Cadbury Beverages Inc., High Ridge Park, Stamford (CT), Etats-Unis d'Amérique → Mott's Inc., 6 High Ridge Park, Stamford (CT), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.1995
- 7 juin 1995
Prolongé
Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.1995
- 21 avr. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1995
- 22 mai 1991
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cadbury Schweppes Inc., High Ridge Park, Stamford (CT), Etats-Unis d'Amérique → Cadbury Beverages Inc., High Ridge Park, Stamford (CT), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 96 du 22.05.1991
- 22 mai 1991
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich
Publié dans la FOSC No 96 du 22.05.1991
- 7 juil. 1989
Adresse modifiée
- Titulaire
- Duffy-Mott Company, Inc., 370 Lexington Avenue, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique → Cadbury Schweppes Inc., High Ridge Park, Stamford (CT), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 130 du 07.07.1989
- 24 mai 1975
Enregistré
Publié dans la FOSC No 118 du 24.05.1975
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.