RAYOSAN

Marque suisse · 276048 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
276048
Numéro de demande
01336/1975
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
24 mars 1975
Enregistrée
24 avr. 1975
Publiée
2 juin 1975
Protégée jusqu’au
24 mars 2035
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Chemikalien für die Kunststoffverarbeitung.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    24.03.2025 → 24.03.2035

    Publié dans Swissreg le 13.02.2025

  2. 8 juin 2016

    Transféré

    Titulaire
    Clariant AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach
    Mandataire
    IPAN GmbH, Intellectual Property Associates Network, Münchener Strasse 14, 85540 München-Haar, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

  3. 11 mai 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.05.2015

  4. 12 mai 2009

    Mandataire radié

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22,, Postfach, 4015 Basel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.05.2009

  5. 28 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22,, Postfach, 4015 Basel

    Publié dans la FOSC No 41 du 28.02.2005

  6. 28 févr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 41 du 28.02.2005

  7. 21 nov. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- und Markenabteilung, Postfach, 4002 Basel → Clariant AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la FOSC No 227 du 21.11.1996

  8. 3 avr. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 65 du 03.04.1995

2 entrées antérieures
  1. 20 févr. 1995

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → Sandoz AG, Lichtstrasse 35, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- und Markenabteilung, Postfach, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 35 du 20.02.1995

  2. 2 juin 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 125 du 02.06.1975

Parties

Titulaire

Archroma IP GmbH

Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

Mandataire

IPAN GmbH Intellectual Property Associates Network

Münchener Strasse 14, 85540 München-Haar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.