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Marque suisse · 276155 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
276155
Numéro de demande
01290/1975
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
M ((fig.))
Déposée
27 mars 1975
Enregistrée
30 avr. 1975
Publiée
11 juin 1975
Radiée
2 nov. 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Fonte grise, fonte sphéroïdale et fontes alliées.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.11.2015

  2. 14 mars 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005

  3. 21 déc. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 248 du 21.12.1994

  4. 7 nov. 1994

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Gisling S.A., Fonderies et, Ateliers de Moudon, 1510 Moudon → Fonderies de Moudon S.A., 1510 Moudon

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.1994

  5. 11 juin 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 133 du 11.06.1975

Parties

Titulaire

Fonderies de Moudon S.A.

1510 Moudon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.