HAUTEVIGNE

Marque suisse · 276197 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
276197
Numéro de demande
00439/1975
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 janv. 1975
Enregistrée
6 mai 1975
Publiée
16 juin 1975
Radiée
31 août 2015
Motif
Non prolongée
Renouvelle
154906
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins du pays.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2015

  2. 20 déc. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004

  3. 25 oct. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 207 du 25.10.1994

  4. 16 juin 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 137 du 16.06.1975

Parties

Titulaire

Hammel S.A.

1180 Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.