Marque figurative

Marque suisse · 276536 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
276536
Numéro de demande
01511/1975
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Dreiecke, Band, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Dreiecke, Band, schwarzer Hintergrund))
Déposée
1 avr. 1975
Enregistrée
4 juin 1975
Publiée
2 juil. 1975
Radiée
7 nov. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
mit eingschränkter Warenangabe
Renouvelle
155864
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Cosmétiques et produits de nettoyage · Produits pharmaceutiques · Café, boulangerie et confiserie · Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Hygienische, medizinische, pharmazeutische, kosmetische und diätetische Produkte und Präparate, chemische Produkte für die Industrie und das Gewerbe; Zuckerwaren, Getränke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 231 du 28.11.2005

  2. 28 oct. 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Van Melle Nederland B.V., Zoete Inval 20, 4815 HK Breda, Pays-Bas → Perfetti Van Melle Benelux B.V., Zoete Inval 20, 4815 HK Breda, Pays-Bas

    Publié dans la FOSC No 208 du 28.10.2002

  3. 22 juin 2000

    Transféré

    Titulaire
    Gaba International AG, St. Johanns-Vorstadt 98, 4056 Basel → Van Melle Nederland B.V., Zoete Inval 20, 4815 HK Breda, Pays-Bas
    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, Postfach 6940, 8023 Zürich

    Publié dans la FOSC No 120 du 22.06.2000

  4. 5 janv. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1995

  5. 17 déc. 1988

    Transféré

    Titulaire
    Gaba AG, St.Johanns-Vorstadt 98, 4004 Basel → Gaba International AG, St. Johanns-Vorstadt 98, 4056 Basel

    Publié dans la FOSC No 295 du 17.12.1988

  6. 2 juil. 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 151 du 02.07.1975

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.