Marque figurative
Marque suisse · 276536 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 276536
- Numéro de demande
- 01511/1975
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Dreiecke, Band, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Dreiecke, Band, schwarzer Hintergrund))
- Déposée
- 1 avr. 1975
- Enregistrée
- 4 juin 1975
- Publiée
- 2 juil. 1975
- Radiée
- 7 nov. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit eingschränkter Warenangabe
- Renouvelle
- 155864
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques · Cosmétiques et produits de nettoyage · Produits pharmaceutiques · Café, boulangerie et confiserie · Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées
Hygienische, medizinische, pharmazeutische, kosmetische und diätetische Produkte und Präparate, chemische Produkte für die Industrie und das Gewerbe; Zuckerwaren, Getränke.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 231 du 28.11.2005
- 28 oct. 2002
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Van Melle Nederland B.V., Zoete Inval 20, 4815 HK Breda, Pays-Bas → Perfetti Van Melle Benelux B.V., Zoete Inval 20, 4815 HK Breda, Pays-Bas
Publié dans la FOSC No 208 du 28.10.2002
- 22 juin 2000
Transféré
- Titulaire
- Gaba International AG, St. Johanns-Vorstadt 98, 4056 Basel → Van Melle Nederland B.V., Zoete Inval 20, 4815 HK Breda, Pays-Bas
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, Postfach 6940, 8023 Zürich
Publié dans la FOSC No 120 du 22.06.2000
- 5 janv. 1995
Prolongé
Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1995
- 17 déc. 1988
Transféré
- Titulaire
- Gaba AG, St.Johanns-Vorstadt 98, 4004 Basel → Gaba International AG, St. Johanns-Vorstadt 98, 4056 Basel
Publié dans la FOSC No 295 du 17.12.1988
- 2 juil. 1975
Enregistré
Publié dans la FOSC No 151 du 02.07.1975
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.