ROYAL CROWN DERBY
Marque suisse · 276588 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 276588
- Numéro de demande
- 01966/1975
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 1 mai 1975
- Enregistrée
- 4 juin 1975
- Publiée
- 4 juil. 1975
- Protégée jusqu’au
- 1 mai 2035
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine
Ustensiles et récipients portatifs, articles décoratifs en céramique ou en verre, à savoir vaisselle de table, récipients allant au four, objets ornementaux, figurines, reproductions de plantes, fleurs, animaux et êtres humains, vases et autres récipients.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 01.05.2025 → 01.05.2035
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 22 avr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 6 juin 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex (Genève) → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2005
- 6 juin 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2005
- 22 mai 1995
Prolongé
Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.1995
- 4 juil. 1975
Enregistré
Publié dans la FOSC No 153 du 04.07.1975
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.