M S A
Marque suisse · 276629 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 276629
- Numéro de demande
- 01763/1975
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- M S A ((fig.))
- Déposée
- 15 avr. 1975
- Enregistrée
- 9 juin 1975
- Publiée
- 5 juil. 1975
- Protégée jusqu’au
- 15 avr. 2035
- Renouvelle
- 155770
- Classification de Vienne
- 27.01.01, 27.01.02, 27.01.04, 27.05.01, 27.05.05
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments
Machines-outils, machines à mesurer, machines à diviser; micromètres; rubans de mesure métalliques et flexibles; règles et plateaux gradués; étalons; jauges; équerres de précision.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 15.04.2025 → 15.04.2035
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 25 mars 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 25 mars 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Micromécanique société de métrologie S.A., Rue des Draizes 77, 2006 Neuchâtel → Micromécanique MSA Sarl, Draizes 77, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 13 avr. 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Micromécanique société de métrologie, 77, rue des Draizes, 2006 Neuchâtel → Micromécanique société de métrologie S.A., Rue des Draizes 77, 2006 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.04.2015
- 13 avr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.04.2015
- 18 oct. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 202 du 18.10.2004
- 8 mars 1995
Prolongé
Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.1995
- 5 juil. 1975
Enregistré
Publié dans la FOSC No 154 du 05.07.1975
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.