Cm STE
Marque suisse · 276645 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 276645
- Numéro de demande
- 01822/1975
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Cm STE ((crabe, encadré, fond noir, poinçon de maître 3019)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- Cm STE ((crabe, encadré, fond noir, poinçon de maître 3019))
- Déposée
- 23 avr. 1975
- Enregistrée
- 9 juin 1975
- Publiée
- 9 juil. 1975
- Radiée
- 28 nov. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie, montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 246 du 19.12.2005
- 10 mai 2004
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2 → Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève
Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004
- 28 oct. 2002
Transféré
- Titulaire
- Interdica S.A., Villars-sur-Glâne;, adresse pour la correspondance:, case postale 242, 1701 Moncor-Fribourg → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
- Mandataire
- Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2 → Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 208 du 28.10.2002
- 22 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Business Control S.A., 6, boulevard James-Fazy, P.O. Box 2161, 1201 Genève 2 → Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001
- 5 janv. 1995
Prolongé
Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1995
- 9 juil. 1975
Enregistré
Publié dans la FOSC No 157 du 09.07.1975
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.