SEVRIUM

Marque suisse · 276718 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
276718
Numéro de demande
01944/1975
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 avr. 1975
Enregistrée
12 juin 1975
Publiée
16 juil. 1975
Radiée
5 déc. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 251 du 27.12.2005

  2. 3 avr. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 65 du 03.04.1995

  3. 9 mars 1992

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sapos S.A., 5, rue Gustave-Moynier, 1202 Genève → Sapos S.A., 46, chemin de l'Etang, 1214 Vernier

    Publié dans la FOSC No 46 du 09.03.1992

  4. 16 juil. 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 163 du 16.07.1975

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.