LA CABRADE
Marque suisse · 276719 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 276719
- Numéro de demande
- 01945/1975
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 28 avr. 1975
- Enregistrée
- 12 juin 1975
- Publiée
- 16 juil. 1975
- Protégée jusqu’au
- 28 avr. 2035
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 28.04.2025 → 28.04.2035
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 11 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.03.2015
- 11 oct. 2010
Mandataire radié
- Mandataire
- Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.10.2010
- 7 mars 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2005
- 7 août 1995
Prolongé
Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.1995
- 21 juin 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges
Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1995
- 8 mars 1995
Transféré
- Titulaire
- Jean-Claude Chevalley, Treytorrens, 1096 Cully → Jean-François Chevalley, Vigneron-encaveur, Pépiniériste-viticulteur, La Chenalettaz, 1096 Le Treytorrens en Dezaley
Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.1995
- 16 juil. 1975
Mandataire radié
- Mandataire
- Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges (supprimé)
Publié dans la FOSC No 163 du 16.07.1975
1 entrée antérieure
- 16 juil. 1975
Enregistré
Publié dans la FOSC No 163 du 16.07.1975
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.