DOWNS

Marque suisse · 276752 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
276752
Numéro de demande
02154/1975
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 mai 1975
Enregistrée
12 juin 1975
Publiée
16 juil. 1975
Radiée
12 déc. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Chirurgische, ärztliche, zahn- und tierärztliche Instrumente und Apparate, einschliesslich künstliche Glieder, Augen und Zähne.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2006

  2. 22 mai 1995

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.1995

  3. 20 févr. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Downs Surgical Limited, Church Path, Mitcham (Surrey), Royaume-Uni → Downs Surgical Limited, Parkway Close, Parkway Industrial Estate, GB-Sheffield S9 4WJ, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 35 du 20.02.1991

  4. 20 févr. 1991

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 35 du 20.02.1991

  5. 16 juil. 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 163 du 16.07.1975

Parties

Titulaire

Downs Surgical Limited

Parkway Close, Parkway Industrial Estate, GB-Sheffield S9 4WJ, GB

Mandataire

Kirker & Cie, Conseils en Marques SA

122, rue de Genève, 1226 Thônex

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.