DORAL

Marque suisse · 276795 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
276795
Numéro de demande
02286/1975
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 mai 1975
Enregistrée
17 juin 1975
Publiée
16 juil. 1975
Radiée
14 déc. 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac et produits de tabac.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.12.2015

  2. 30 août 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International S.A., Intellectual Property, Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26

    Publié dans Swissreg le 30.08.2010

  3. 28 janv. 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    JT International S.A., 14 Chemin Rieu, 1211 Genève 17 → JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26

    Publié dans la FOSC No 18 du 28.01.2008

  4. 23 mai 2005

    Transféré

    Titulaire
    JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17 → JAPAN TOBACCO INC., 2-2-1 Toranomon, Minato-ku, Tokyo, Japon
    Mandataire
    JT International S.A., 14 Chemin Rieu, 1211 Genève 17

    Publié dans la FOSC No 97 du 23.05.2005

  5. 9 mai 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 88 du 09.05.2005

  6. 6 févr. 2001

    Transféré

    Titulaire
    R.J. Reynolds Tobacco, International S.A., 12-14, chemin Rieu, 1208 Genève → JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17
    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.2001

  7. 21 mars 1995

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.1995

  8. 16 juil. 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 163 du 16.07.1975

Parties

Titulaire

Japan Tobacco Inc.

JAPAN TOBACCO INC.

2-2-1 Toranomon Minato-ku, Tokyo, JP

Mandataire

JT International SA

JT International S.A. Intellectual Property

Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.