Marque figurative

Marque suisse · 276940 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
276940
Numéro de demande
02246/1975
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
20 mai 1975
Enregistrée
17 juin 1975
Publiée
28 juil. 1975
Radiée
26 déc. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de la raison sociale
Renouvelle
156445
Source
Swissreg

Produits et services

Fils · Tissus

Soie grège et fils de soie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 janv. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 10 du 16.01.2006

  2. 6 oct. 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Kanebo, Ltd., 3-26, 3-chome, Tsutsumi-dori, Sumida-ku, Tokyo, Japon → Kanebo, Ltd., No. 17-4, Sumida 5-chome, Sumida-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans la FOSC No 193 du 06.10.1998

  3. 7 août 1995

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.1995

  4. 21 juin 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich

    Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1995

  5. 28 juil. 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 173 du 28.07.1975

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.