LA DUCASE

Marque suisse · 277036 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
277036
Numéro de demande
02397/1975
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
27 mai 1975
Enregistrée
1 juil. 1975
Publiée
4 août 1975
Radiée
2 janv. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2006

  2. 3 avr. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 65 du 03.04.1995

  3. 8 juin 1989

    Transféré

    Titulaire
    Glaus, Caves Saint-Denis S.A., 48, rue Jacques-Dalphin, 1227 Carouge → Boissons Tivoli SA, 4, route de Jeunes, 1200 Genève

    Publié dans la FOSC No 109 du 08.06.1989

  4. 17 déc. 1984

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    André Glaus & Cie, 48, rue Jacques-Dalphin, 1227 Carouge → Glaus, Caves Saint-Denis S.A., 48, rue Jacques-Dalphin, 1227 Carouge

    Publié dans la FOSC No 295 du 17.12.1984

  5. 17 déc. 1984

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 295 du 17.12.1984

  6. 4 août 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 179 du 04.08.1975

Parties

Titulaire

Boissons Tivoli SA

4, route de Jeunes, 1200 Genève

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.