SAN DORESCO

Marque suisse · 277066 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
277066
Numéro de demande
02556/1975
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 mai 1975
Enregistrée
1 juil. 1975
Publiée
6 août 1975
Radiée
4 janv. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.01.2016

  2. 15 avr. 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bourgeois Vins SA, Champs-aux-Roses, 1338 Ballaigues → Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues

    Publié dans Swissreg le 15.04.2010

  3. 6 juin 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2005

  4. 23 avr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Bourgeois frères & Cie S.A., 1338 Ballaigues → Bourgeois Vins SA, Champs-aux-Roses, 1338 Ballaigues

    Publié dans la FOSC No 76 du 23.04.1997

  5. 5 janv. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1995

  6. 6 août 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 181 du 06.08.1975

Parties

Titulaire

Cave Bourgeois SA

Bourgeois Vins SA

Barrat 14, 1338 Ballaigues

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.