PAVÉS Au kirsch

Marque suisse · 277350 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
277350
Numéro de demande
02126/1975
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PAVÉS Au kirsch ((fig.))
Déposée
9 mai 1975
Enregistrée
16 juil. 1975
Publiée
19 août 1975
Protégée jusqu’au
9 mai 2035
Classification de Vienne
26.04.01, 26.04.09, 26.04.18, 27.05.01, 27.05.04, 27.05.15
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Biscuit imbibé de sirop de kirsch enrobé de chocolat.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 déc. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    09.05.2025 → 09.05.2035

    Publié dans Swissreg le 02.12.2024

  2. 21 janv. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  3. 2 mai 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 84 du 02.05.2005

  4. 8 mai 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 89 du 08.05.1996

  5. 20 sept. 1995

    Transféré

    Titulaire
    Anton Hungerbühler, 39, rue de Bourg, 1003 Lausanne → Jacques Hungerbühler,, Paves Tony S.a.r.l., 21, route de Genève, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne

    Publié dans la FOSC No 182 du 20.09.1995

  6. 19 août 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 192 du 19.08.1975

Parties

Titulaire

Jacques Hungerbühler, Paves Tony S.a.r.l.

21, route de Genève, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.