FIS
Marque suisse · 277369 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 277369
- Numéro de demande
- 02656/1975
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- FIS ((fig.))
- Déposée
- 3 juin 1975
- Enregistrée
- 16 juil. 1975
- Publiée
- 19 août 1975
- Radiée
- 9 janv. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques · Produits pharmaceutiques · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool
Produits chimiques destinés à l'industrie; produits chimiques destinés à conserver les aliments. Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Aliments et boissons diététiques. Produits agricoles et horticoles, viandes, volailles, poissons et produits alimentaires provenant de la mer sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante; confitures; oeufs; laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers; huiles et graisses comestibles; mayonnaises. Cafés et extraits de cafés; succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés; thés et extraits de thés; cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries; sucre; produits de boulangerie; articles de pâtisserie; desserts, poudings; glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles; miel et succédanés de miel; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; sauces; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments. Produits agricoles et horticoles; aliments pour les animaux; malt. Bières; eaux minérales et autres boissons non-alcooliques, sirops, extraits et essences pour faires des boissons non-alcooliques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 20 du 30.01.2006
- 7 oct. 2002
Transféré
- Titulaire
- Food ingredients specialities S.A., 1752 Villars-sur-Glâne → GIVAUDAN S.A., 5, Chemin de la Parfumerie, 1214 Vernier
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE
Publié dans la FOSC No 193 du 07.10.2002
- 7 août 1995
Prolongé
Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.1995
- 21 juin 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey
Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1995
- 19 août 1975
Enregistré
Publié dans la FOSC No 192 du 19.08.1975
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.