CP CAPSA
Marque suisse · 277376 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 277376
- Numéro de demande
- 02772/1975
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CP CAPSA ((fig.))
- Déposée
- 5 juin 1975
- Enregistrée
- 16 juil. 1975
- Publiée
- 19 août 1975
- Protégée jusqu’au
- 5 juin 2035
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.11.01, 26.11.02, 26.11.09, 26.11.10, 26.11.12, 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Outils à main · Bijouterie et horlogerie
Assortiments de boîtes de montres, tels que barrettes à ressorts, couronnes étanches, tubes d'étanchéité, indexages de lunettes tournantes, fixations de bracelets; boîtes de montres, bracelets métalliques; outils spéciaux pour l'horlogerie; graisseurs à billes pour mécanique et appareillage.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 05.06.2025 → 05.06.2035
Publié dans Swissreg le 24.04.2025
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 10 juin 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.06.2015
- 4 juin 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Camille Piquerez S.A., 34, route du Château, 2520 La Neuveville → CAPSA - Camille Piquerez SA, Chemin des Oeuchettes 5, 2520 La Neuveville
Publié dans Swissreg le 04.06.2015
- 9 mai 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 88 du 09.05.2005
- 7 mars 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2005
- 3 janv. 2005
Mandataire radié
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005
- 25 oct. 1994
Prolongé
Publié dans la FOSC No 207 du 25.10.1994
1 entrée antérieure
- 19 août 1975
Enregistré
Publié dans la FOSC No 192 du 19.08.1975
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.