DISCAT

Marque suisse · 277808 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
277808
Numéro de demande
02831/1975
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 juin 1975
Enregistrée
13 août 1975
Publiée
6 sept. 1975
Radiée
16 janv. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés · Jeux, jouets et articles de sport

Matériel scolaire, jeux éducatifs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 févr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.2006

  2. 3 avr. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 65 du 03.04.1995

  3. 6 sept. 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 208 du 06.09.1975

Parties

Titulaire

Germaine Duparc

1205 Genève

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.