CIBACALCINE

Marque suisse · 277840 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
277840
Numéro de demande
03240/1975
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 juil. 1975
Enregistrée
13 août 1975
Publiée
8 sept. 1975
Radiée
6 févr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Arzneimittel, chemische Produkte für medizinische und hygienische Zwecke, pharmazeutische Drogen und Präparate, Veterinärprodukte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 40 du 27.02.2006

  2. 6 avr. 1998

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG (CIBA-GEIGY S.A.), (CIBA-GEIGY Limited), 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  3. 7 juil. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 130 du 07.07.1995

  4. 4 oct. 1975

    Partiellement radié

    LPS
    Arzneimittel, chemische Produkte für medizinische Zwecke, pharmazeutische Drogen und Präparate, Veterinärprodukte. → Arzneimittel, chemische Produkte für medizinische und hygienische Zwecke, pharmazeutische Drogen und Präparate, Veterinärprodukte.
    Classification internationale
    5 → 5

    Publié dans la FOSC No 232 du 04.10.1975

  5. 8 sept. 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 209 du 08.09.1975

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.