Marque figurative

Marque suisse · 277938 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
277938
Numéro de demande
03393/1975
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
9 juil. 1975
Enregistrée
15 août 1975
Publiée
10 sept. 1975
Radiée
13 févr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Gold- und Silberschmuck.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mars 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.2006

  2. 7 juil. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 130 du 07.07.1995

  3. 22 mai 1995

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Silvia Schwinger, Neptunstrasse 86, 8032 Zürich → Silvia Petri Schwinger, Hochgebirgsklinik PH 3, 7265 Davos Wolfgang

    Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.1995

  4. 10 sept. 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 211 du 10.09.1975

Parties

Titulaire

Silvia Petri Schwinger

7265 Davos Wolfgang

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.