SPRATTS

Marque suisse · 278302 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
278302
Numéro de demande
03738/1975
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
6 août 1975
Enregistrée
12 sept. 1975
Publiée
11 oct. 1975
Radiée
13 mars 2006
Motif
Non prolongée
Remarques
avec extension de l'indication des produits
Renouvelle
206852
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Substances alimentaires pour les animaux, y inclus la volaille, le gibier et les poissons; ainsi que des préparations pour les chiens, la volaille et le gibier.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 avr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 65 du 03.04.2006

  2. 7 déc. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Dalgety Spillers Foods Limited, 100, George Street, GB- London W1H 5RH, Royaume-Uni → Société des Produits, Nestlé S.A., Case postale 353, 1800 Vevey
    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999

  3. 20 juil. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 139 du 20.07.1995

  4. 23 juil. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Spillers Limited, Old Change House, Cannon Street, Londres E.C.4, Royaume-Uni → Dalgety Spillers Foods Limited, 100, George Street, GB- London W1H 5RH, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 140 du 23.07.1991

  5. 23 juil. 1991

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, Postfach 6940, 8023 Zürich → Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 140 du 23.07.1991

  6. 11 oct. 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 238 du 11.10.1975

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.