D
Marque suisse · 278676 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 278676
- Numéro de demande
- 03066/1975
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- D ((fig.))
- Déposée
- 24 juin 1975
- Enregistrée
- 6 oct. 1975
- Publiée
- 7 nov. 1975
- Radiée
- 25 janv. 2016
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés
Tous instruments à écrire et leurs accessoires, y compris ceux en métal précieux ou en plaqué.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2016
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 25.01.2016
- 16 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
- 5 sept. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- S.T. Dupont, (société anonyme), 33, Avenue du Maine, Tour Maine-Montparnasse, F-75015 Paris, France → S.T. Dupont (société anonyme), 92 boulevard du Montparnasse, 75014 Paris, France
Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.2005
- 6 juin 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2005
- 7 juin 1995
Prolongé
Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.1995
- 8 mars 1994
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- S.T. Dupont, (société anonyme), 8 bis, Rue Dieu, Paris 10e, France → S.T. Dupont, (société anonyme), 33, Avenue du Maine, Tour Maine-Montparnasse, F-75015 Paris, France
Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.1994
- 7 nov. 1975
Enregistré
Publié dans la FOSC No 261 du 07.11.1975
Parties
Titulaire
75014 Paris, FR
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.