Marque figurative

Marque suisse · 278717 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
278717
Numéro de demande
04132/1975
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 août 1975
Enregistrée
6 oct. 1975
Publiée
11 nov. 1975
Radiée
3 avr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Papier et imprimés · Fils · Tissus · Vêtements et chaussures · Mercerie

Strickanleitungen, Strickhefte; Garne und Zwirne aller Art; Webstoffe, gewirkte und gestrickte Textilwaren; Geräte und Accessoires für textile Handarbeit.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2006

  2. 22 mai 1995

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.1995

  3. 11 nov. 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 264 du 11.11.1975

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.