Marque figurative
Marque suisse · 278909 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 278909
- Numéro de demande
- 04414/1975
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 sept. 1975
- Enregistrée
- 14 oct. 1975
- Publiée
- 24 nov. 1975
- Protégée jusqu’au
- 6 sept. 2035
- Renouvelle
- 158055
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.06, 25.07.01, 25.07.02
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie
Parties de pièces d'horlogerie, notamment paliers pour pivots de mouvements d'horlogerie, accessoires pour la fabrication, l'entretien et le contrôle des pièces d'horlogerie en classe 9.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 06.09.2025 → 06.09.2035
Publié dans Swissreg le 30.06.2025
- 3 févr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.02.2015
- 25 janv. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Incabloc, 129, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds → Incabloc S.A., 129, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 25.01.2013
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 23 mai 2005
Partiellement radié
- LPS
- Parties de pièces d'horlogerie, notamment paliers pour pivots de mouvements d'horlogerie, outillages et accessoires pour la fabrication, l'entretien et le contrôle des pièces d'horlogerie. → Parties de pièces d'horlogerie, notamment paliers pour pivots de mouvements d'horlogerie, accessoires pour la fabrication, l'entretien et le contrôle des pièces d'horlogerie en classe 9.
- Classification internationale
- 8-9,14 → 9,14
Publié dans la FOSC No 97 du 23.05.2005
- 23 mai 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 97 du 23.05.2005
- 19 févr. 1996
LPS
- LPS
- Parties de pièces d'horlogerie, notamment paliers pour pivots de mouvements d'horlogerie, l'entretien et le contrôle des pièces d'horlogerie. → Parties de pièces d'horlogerie, notamment paliers pour pivots de mouvements d'horlogerie, outillages et accessoires pour la fabrication, l'entretien et le contrôle des pièces d'horlogerie.
- Classification internationale
- 8-9,14 → 8-9,14
Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1996
4 entrées antérieures
- 7 août 1995
Prolongé
Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.1995
- 21 juin 1995
Partiellement radié
- LPS
- Parties de pièces d'horlogerie, notamment paliers pour pivots de mouvements d'horlogerie, outillages et accessoires pour la fabrication, l'entretien et le contrôle des pièces d'horlogerie. → Parties de pièces d'horlogerie, notamment paliers pour pivots de mouvements d'horlogerie, l'entretien et le contrôle des pièces d'horlogerie.
- Classification internationale
- 8-9,14 → 8-9,14
Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1995
- 6 mars 1991
Transféré
- Titulaire
- Portescap, 165, rue Numa-Droz, 2300 La Chaux-de-Fonds → Incabloc, 129, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds
- Mandataire
- William Blanc & Cie S.A., 5, place du Molard, 1204 Genève → William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève
Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.1991
- 24 nov. 1975
Enregistré
Publié dans la FOSC No 275 du 24.11.1975
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.