Marque figurative

Marque suisse · 278913 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
278913
Numéro de demande
04426/1975
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 sept. 1975
Enregistrée
14 oct. 1975
Publiée
25 nov. 1975
Radiée
18 avr. 2016
Motif
Non prolongée
Renouvelle
160795
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Echte und unechte Schmucksachen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.04.2016

  2. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  3. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  4. 10 oct. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 196 du 10.10.2005

  5. 31 mars 2003

    Transféré

    Titulaire
    F. Zerrenner, Berliner-Strasse 14, D-7530 Pforzheim, Allemagne, Rép. fédérale → Emil Hasenfratz e.K., Hohenzollernstrasse 109, 75177 Pforzheim, Allemagne
    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2003

  6. 19 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Rudolf Bauer, Dipl.-Ing. Helmut Hubbuch, Dipl.-Phys. Ulrich Twelmeier, Westliche 29, am Leopoldplatz, D-75172 Pforzheim, Allemagne → William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1996

  7. 19 févr. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1996

  8. 25 nov. 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 276 du 25.11.1975

Parties

Titulaire

Emil Hasenfratz e.K.

75177 Pforzheim, DE

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.