HSS

Marque suisse · 279051 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
279051
Numéro de demande
04568/1975
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HSS ((fig.))
Déposée
23 sept. 1975
Enregistrée
21 oct. 1975
Publiée
3 déc. 1975
Radiée
24 avr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Konstruktions-Stahlbauelemente, wie gewalzte und sonstwie hergestellte Stahlformen, Stahlträger und wiederverwendbare gewalzte Bleche.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 93 du 15.05.2006

  2. 19 févr. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Hambro Structural Systems Limited, 1489-D Merivale Road, Ottawa (Ontario), Canada → Hambro International (Structures), Limited, 1489-D Merivale Road, Ottawa (Ontario), Canada

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1996

  3. 19 févr. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1996

  4. 3 déc. 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 283 du 03.12.1975

Parties

Titulaire

Hambro International (Structures) Limited

1489-D Merivale Road, Ottawa (Ontario), CA

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.