CONTODAT
Marque suisse · 279091 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 279091
- Numéro de demande
- 04124/1975
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 9 juin 1975
- Enregistrée
- 31 oct. 1975
- Publiée
- 6 déc. 1975
- Protégée jusqu’au
- 9 juin 2035
- Remarques
- avec transmission de Eberhard et Cie, La Chaux-de-Fonds (Neuchâtel) Dépôt de la marque renouvelée: 27.08.1975
- Renouvelle
- 156674
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres, mouvements, cadrans, boîtes et parties détachées.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eberhard et Co. SA, Rue du Manège 5, 2500 Biel/Bienne → Eberhard et Co. SA, Avenue Léopold-Robert 73, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 26.11.2024
- 20 nov. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 09.06.2025 → 09.06.2035
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 3 juin 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.06.2015
- 7 mars 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eberhard et Co S.A., 34, rue du Jura, 2500 Bienne → Eberhard et Co. SA, Rue du Manège 5, 2500 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2005
- 28 févr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 41 du 28.02.2005
- 7 août 1995
Prolongé
Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.1995
- 21 juin 1995
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eberhard et Co. S.A., 73, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Eberhard et Co S.A., 34, rue du Jura, 2500 Bienne
Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1995
1 entrée antérieure
- 6 déc. 1975
Enregistré
Publié dans la FOSC No 286 du 06.12.1975
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.