CONFISEUR-QUALITÄT QUALITÉ CONFISEUR

Marque suisse · 279195 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
279195
Numéro de demande
04582/1975
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CONFISEUR-QUALITÄT QUALITÉ CONFISEUR ((fig.))
Déposée
25 sept. 1975
Enregistrée
31 oct. 1975
Publiée
10 déc. 1975
Radiée
1 mai 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Pralinen, Schokoladespezialitäten, Konfiseriewaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.2006

  2. 21 juin 1995

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1995

  3. 8 mai 1995

    Transféré

    Titulaire
    Choco-boutique, Charles Aeschbach, Angelgasse 2b, Oberwil bei Zug;, Korrespondenzadresse:, Postfach A-171, 6301 Zug → Aeschbach Chocolatier AG, Riedstrasse 11, Cham;, Korrespondenzadresse:, Postfach 76, 6300 Zug 1

    Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.1995

  4. 10 déc. 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 289 du 10.12.1975

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.