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Marque suisse · 279200 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
279200
Numéro de demande
04761/1975
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
mag ((fig.))
Déposée
13 août 1975
Enregistrée
31 oct. 1975
Publiée
10 déc. 1975
Radiée
20 mars 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck, Kleinplastiken.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006

  2. 7 juin 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 109 du 07.06.1996

  3. 10 déc. 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 289 du 10.12.1975

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.